Journal de chantier : ce qu’une ligne d’intempéries doit contenir pour tenir

Le journal de chantier n’est pas dans le CCAG

C’est la première surprise quand on cherche le texte : le CCAG-Travaux 2021 ne parle jamais de journal de chantier. Il organise autre chose, à son article 28.5, le « registre de chantier » — l’ensemble des documents émis ou reçus par le maître d’œuvre, répertorié historiquement par lui, signé contradictoirement par lui et le titulaire, tenu à disposition du maître d’ouvrage et remis lors des opérations préalables à la réception. Un classeur chronologique, pas un journal quotidien. Le commentaire ajoute que le maître d’ouvrage peut ne pas l’imposer si la taille du chantier ne le justifie pas.

Le journal de chantier, lui, vient d’ailleurs : du CCAP, de la mission de maîtrise d’œuvre, ou de l’usage. Deux conséquences pratiques. D’abord, ce qu’il doit contenir est ce que votre marché dit qu’il contient — relisez-le avant de discuter de la forme. Ensuite, à défaut de prescription, c’est un document que vous tenez pour vous : sa force ne vient d’aucun texte, elle vient de sa régularité et du contradictoire.

Ce qu’une entrée d’intempéries doit contenir

1. La date, et l’heure à laquelle la décision d’arrêt a été prise.
2. Le phénomène et sa valeur : pluie, vent, gel, neige, canicule — avec le chiffre observé, même approximatif, qui sera plus tard confronté au relevé.
3. Le seuil visé : l’article du CCAP et sa valeur. C’est la mention qui manque presque toujours, et c’est celle qui transforme une observation en fait contractuel.
4. L’étendue de l’arrêt : total ou partiel, et si partiel, quelles tâches et quels postes se sont arrêtés.
5. Les effectifs et le matériel immobilisés, en clair — trois compagnons, une grue, un camion-toupie annulé.
6. Le signalement : à qui, à quelle heure, par quel moyen. Le journal renvoie au courriel, le courriel renvoie au journal.
7. Le visa : signature du représentant de l’entreprise, et emplacement pour celle du maître d’œuvre.

Les trois mentions qu’on oublie

Le seuil, l’heure et le signalement. Sans le seuil, la ligne est une observation météo que le maître d’œuvre peut lire comme il veut. Sans l’heure, on ne sait pas si le chantier a travaillé la matinée. Sans le signalement, il reste la parole d’une partie contre l’autre, six mois plus tard, sur un fait que personne n’a vu.

[Date] — Journée d’intempéries — Arrêt [total / partiel]

Météo constatée : [pluie continue depuis 6 h 00 / rafales estimées à 70 km/h / gel persistant]. Relevé de la station [nom de la station] à confirmer.
Seuil visé : article [référence] du CCAP — [pluie > 10 mm / 24 h].
Décision : arrêt du chantier à [heure], sur décision de [Nom, fonction]. Tâches empêchées : [coulage dalle niveau R+1, levage].
Effectifs immobilisés : [nombre] compagnons. Matériel : [grue à tour immobilisée, livraison béton annulée].
Signalement : courriel adressé à [Nom, maître d’œuvre] le [date] à [heure], copie [maître d’ouvrage].
Observations : [chantier laissé en sécurité, bâches posées / samedi et dimanche non ouvrés, chantier resté à l’arrêt].

Pour l’entreprise : [Prénom NOM]          Visa du maître d’œuvre :

Qui signe, et comment forcer le contradictoire

Le journal signé de la seule entreprise vaut ce que vaut une note interne : beaucoup, s’il est régulier et cohérent avec le pointage ; peu, s’il est le seul document du dossier. Le visa du maître d’œuvre change sa nature — il devient un fait constaté par les deux parties.

Quand il refuse de viser, ou qu’il ne vient pas, le CCAG offre un outil que peu de titulaires utilisent : l’article 11, « constatations et constats contradictoires ». Il fonctionne ainsi :

• Les deux parties peuvent le demander. Une constatation contradictoire porte sur les prestations exécutées ou sur « les circonstances de leur exécution » — un chantier arrêté par la pluie en fait partie. La demande du titulaire est adressée en même temps au maître d’œuvre et au maître d’ouvrage.
• Le maître d’œuvre fixe la date, qui ne peut être postérieure de plus de huit jours à la demande. Le constat est dressé sur-le-champ, contradictoirement.
• Le refus de signer n’est pas une impasse : le titulaire précise ses réserves par écrit dans les quinze jours, au maître d’œuvre et au maître d’ouvrage.
• Le silence du maître d’œuvre non plus : passé huit jours sans constatation, le titulaire en informe le maître d’ouvrage, qui fixe à son tour une date sous huit jours et peut s’y faire assister d’un expert.
• Un constat ne vous engage pas sur le fond : l’article 11.3 précise qu’il ne préjuge pas des droits qu’il sauvegarde et ne porte pas sur l’appréciation des responsabilités. C’est exactement ce qu’on veut pour une journée d’arrêt.

Les trous classiques

• Le mois écrit d’un coup. Même stylo, même écriture, même formule sur trente lignes : cela se voit, et cela met en doute les journées qui étaient vraies.
• « Temps pluvieux » sans seuil. Une météo n’est pas un fait contractuel. Écrivez le seuil du CCAP et la valeur observée en regard.
• L’arrêt sans effectifs. « Chantier arrêté » ne dit pas ce que l’arrêt a coûté, et se laisse relire comme une journée creuse de planning.
• Le week-end non commenté. Un vendredi mauvais et un lundi mauvais, avec un silence entre les deux, se lisent comme deux arrêts isolés. Écrivez au samedi et au dimanche que le chantier est resté à l’arrêt : c’est ce qui rattache les jours non ouvrés à la période d’intempéries, et donc au calcul.
• L’incohérence avec les autres documents. Un jour déclaré à la caisse et absent du journal, ou l’inverse ; un jour d’arrêt que le pointage montre travaillé. C’est la première chose qu’on vérifie en face.
• Le jour où la station ne voit rien. Une entrée « arrêt intempéries » sur une journée où la station de référence ne relève rien affaiblit tout le décompte. Si l’arrêt était local — orage sur le chantier, accès inondé — dites-le, et documentez-le autrement.

En marché privé, le visa n’est pas un confort

La norme NF P03-001, quand le marché la rend applicable, compte comme journées d’intempéries celles où le travail est arrêté au sens du code du travail, et y ajoute celles pour lesquelles une impossibilité technique a été admise par le maître d’œuvre. Cette seconde catégorie n’existe que par son accord. Le journal visé au fil de l’eau n’est donc plus une précaution : c’est le mécanisme lui-même.